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Marques déposées par monsieur Jacques Renard
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SEIXANTA-SIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEIXANTA-SIS
M. Jacques Renard

Numéro de dépôt :
4363372
Date de dépôt :
22/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2027
SEIXANTA-SIS de Jacques Renard

Présentation de la marque SEIXANTA-SIS

Déposée par voie électronique le 22 mai 2017 par monsieur Jacques Renard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEIXANTA-SIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est monsieur Jacques Renard domicilié(e) 13 rue du Vallespir - 66440 - TORREILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES RENARD domicilié(e) 13 RUE DU VALLESPIR - 66440 - TORREILLES - France.

La marque SEIXANTA-SIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIXANTA-SIS arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.

Jacques Renard a également déposé les autres marques suivantes : CHINQUANTE-NEUF , SEIXANTA-SIS , Fluctuat nec mergitur


M. Jacques Renard - 13 rue du Vallespir - 66440 - TORREILLES - France


M. JACQUES RENARD - 13 RUE DU VALLESPIR - 66440 - TORREILLES - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.